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Livre vert vers un revenu de Solidarité active

M. Hirsch, La Documentation française, Paris, 63 pages.

mars 2008


Dans son Livre vert sur la génération du "revenu de solidarité active", Martin Hirsch tente de prouver la faisabilité de son plan pour réduire la pauvreté. Le livre vert, qui formule des scénarios et des propositions de financement équilibrées, servira de base à une concertation qui en finalisera le contenu et l’impact budgétaire en vue de la présentation d’un projet de loi devant le Parlement à l’automne et pour une mise en route dès fin 2008. Un forum a été ouvert afin de recueillir les avis des citoyens autour des 15 questions du livre vert. Le dispositif, qui doit bénéficier à 5 millions de personnes en 2009, devrait s’appliquer jusqu’à 1,3 SMIC. Le barème adopté dans la plupart des départements expérimentant déjà le RSA garantit en effet un gain mensuel moyen d’environ 130 euros à ceux qui travaillent par rapport à leur situation actuelle. La généralisation du dispositif avec ce barème représenterait un coût net global de 1,5 à 3,5 milliards d’euros, une fois retranché le coût des prestations censées être remplacées par le RSA (RMI, API, ASS, PPE), selon des évaluations transmises aux partenaires sociaux. Selon Martin Hisch, cependant, le coût de sa mesure ne tient pas compte de l’élévation attendue du taux d’emploi.


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