Temps de travail : libéraliser ? Si oui, comment ?

Dans ce rapport, Patrick Artus, Pierre Cahuc et André Zylberberg s’interrogent sur la manière d’organiser et de réglementer la durée du travail. Ils recherchent les motivations économiques à l’intervention publique dans ce domaine (par exemple en termes de protection des salariés contre des horaires excessifs). Ensuite, les auteurs cherchent à montrer en quoi la réglementation de la durée du travail n’est jamais parvenue à créer des emplois. Plus précisément, un bilan des politiques de réduction du temps de travail est effectué, la question des heures supplémentaires, notamment de leur fiscalité, est abordée ainsi que celle relative au travail du dimanche. Le rapport se nourrit de nombreuses études empiriques s’appuyant sur des expériences françaises et étrangères. Enfin, les auteurs préconisent de simplifier la réglementation française en laissant une large part aux négociations collectives par branche, d’expérimenter sur une échelle réduite un allégement des prélèvements obligatoires sur les heures supplémentaires, et d’assouplir la législation concernant l’ouverture des commerces le dimanche.
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